Cadastre

Deux siècles de bons et loyaux services

On ne parle pas d’impôts sans parler cadastre. Première trace de relevé ? Une tablette d'argile datant de 2300 avant J.C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, retrouvé à Telloh dans le désert d’Arabie.Au Moyen Âge, le cadastre et utilisé pour l'établissement de la “taille” (impôts) des provinces françaises. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique, accompagnés parfois de plans élémentaires donnent des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, etc... mais aucune harmonie n’existe au niveau national. Passé et avenir Dans la Manche, le cadastre est incontournable pour l’enregistrement et la consultation des parcelles ou constructions, imposables ou pas... La semaine dernière, dans le cadre du bicentenaire de cette vénérable institution, la salle des pas perdus du département a accueilli une très belle exposition alliant le passé et l’avenir de l’institution. Désormais, le papier a laissé place à la numérisation. Explications conjointes de Jocelyn Caudin, inspecteur départemental du cadastre Saint-Lô/Cherbourg et Michel Benoist, chargé de communication à la direction des services fiscaux. “A la fin de l’année, l’ensemble des communes de la Manche (plus de 6000 feuilles) sera numérisé et mis en ligne pour le public (www.cadastre.gouv.fr)”. Outre d’anciens plans, cette exposition présentait d’antiques appareils de mesure (théodolites, rubans d’arpentage ou encore lunettes de visée) permettant de voir le chemin parcouru jusqu’au “GPS”. Exceptions Si Napoléon 1er est bel et bien à l’origine du cadastre “moderne” (15 novembre 1807), Charles VII ou encore Louis XIV ont essayé de mettre en place un système fiscal cohéren et régulier. Ce dernier, lors de ces tentatives, avait même exempté deux îles bretonnes de cadastre, et donc d’impôts : Molène et Sein, en raison de “conditions de vie très dures”. Hormis ces deux zones, dont l’exemption s’est perpétuée jusqu’à nos jours, seul le massif du Mont-Blanc, n’est pas cadastré. A noter que ce cadastre n'a de valeur que fiscale, puisqu'il sert de base au calcul de l'impôt foncier. Il n’a aucune valeur juridique, la propriété au sens du droit étant fixée par des plans d'arpentage et les bornages établis par les géomètres-experts. Cependant, faute de documents (graphiques notamment), il peut s'avérer être une présomption de preuve de la propriété. Une exception à cette règle : la zone de l’ancien duché de Savoie, enregistrée entre 1750 et 1770. Enfin le cadastre français semble posséder un bel avenir devant lui. Peu de pays peuvent se flatter d’avoir un tel outil. Un exemple, la Grèce, pour le moment, n’est cadastrée qu’à 50%.