Aller au contenu principal
Font Size

UNPAC
Les Douanes mettent un peu d’eau dans leur Calvados

La réforme des contributions a fait débat à l’occasion de l’assemblée générale de l’UNPAC qui s’est tenue la semaine dernière à Caen.

Jean-Pierre Mazé (direction des Douanes) au côté de Michel Legallois (président de l’UNPAC) : entre producteurs de Calvados et service des Douanes, le dialogue s’est instauré.
Jean-Pierre Mazé (direction des Douanes) au côté de Michel Legallois (président de l’UNPAC) : entre producteurs de Calvados et service des Douanes, le dialogue s’est instauré.
© TG
Sans langue de bois mais tout de même avec quelques cadeaux dans la musette ! Jean-Pierre Mazé (sous-directeur des droits indirects de la direction générale des Douanes à Paris) était mardi 4 juillet l’invité de Michel Legallois, président de l’UNPAC (Union Nationale des Producteurs Agricoles de Calvados et d’Eau-de-Vie) à l’occasion de son assemblée générale. Une présence à point nommé tant les producteurs éprouvent quelques difficultés à s’y retrouver dans le carcan administratif de la réforme des contributions indirectes. OK pour la simplification Jean-Pierre Mazé a d’ailleurs fait amende honorable reconnaissant que les viticulteurs avaient été les premiers servis côté notice explicative. "La réforme des contributions directes n’est pas entrée totalement en Normandie" a-t-il lâché. Epaulé notamment par Emmanuelle Double (direction générale des Douanes à Paris) et Françoise Lubeau (directrice régionale des Douanes à Caen) et même s’il n’a pas répondu à toutes les questions, certaines avancées sont constatées. Avancée notamment au niveau de la DRM (comptabilité matière) qui désormais pourra être mensuelle, trimestrielle voire annuelle pour les plus petits producteurs. Par ailleurs, ce document comptabilité matière "qui existait déjà mais était trop compliqué" devrait être toiletté avec pour objectif une simplification. La colonne "pomme" par exemple disparaît. Sur la forme cependant, les Douanes ne mise que sur le papier. "On ne peut pas valider une comptabilité matière sous forme informatique". Tout n’a pas été réglé bien évidemment, mais cette assemblée générale a donné le ton des prochaines réunions de concertation qui devraient rassembler autour de la table le service des Douanes et les syndicats de producteurs. Dysfonctionnements Certains dysfonctionnements ont cependant été mis en évidence à l’écoute du témoignage de certains producteurs. Les Douanes de Honfleur et d’Alençon ont plusieurs fois été citées. Problème d’une caution multiplié par presque 100 dans le cadre d’une succession, obligation d’une machine à timbrer alors qu’elle ne s’impose pas (...). "Tous les bureaux de Douanes n’ont pas la même interprétation des textes, s’est plainte cette productrice et d’ajouter : "on manque d’informations et on a l’impression de vivre avec une épée de Damoclès sur notre tête". Message reçu par Jean-Pierre Mazé et son équipe. la concertation devrait se poursuivre. Th GuillemotL’avant-projet quasi bouclé n Autre intervenant, Thierry Fabian (chef de centre de l’INAO de Caen) qui a planché sur la modification des productions de fruits à cidre dans l’AOC Calvados. Les avant-projets des textes sont quasi bouclés et à disposition de tout producteur pour relecture (contacter l’INAO). On y voit désormais plus clair côté aire géographique, liste variétales, hauteur de tronc (...). Reste cependant à boucler le dossier de la dénomination géographique complémentaire. Une clause qui devrait s’éteindre en 2012. A moins que les producteurs émettent un vœu contraire. Ainsi, pour sauvegarder des mentions telles "Pays de la Risle, Pays de Bray, Avranchin, Cotentin, Mortainais, Perche (...)", il faut le faire savoir. "On pourra pérenniser ces appellations là où il y a encore une utilisation. Cela nécessite une demande argumentée et collective des producteurs", a précisé Thierry Fabian.
Sous-titre
Vous êtes abonné(e)
Titre
IDENTIFIEZ-VOUS
Body
Connectez-vous à votre compte pour profiter de votre abonnement
Sous-titre
Vous n'êtes pas abonné(e)
Titre
Créez un compte
Body
Choisissez votre formule et créez votre compte pour accéder à tout l'Agriculteur Normand.

Les plus lus

MALTRAITANCE CHEVAUX
Un cas dans le Calvados et un dans l'Orne: vigilance et bon voisinage contre les actes de barbarie sur les équidés
Le 25 août 2020, un cheval ornais est retrouvé avec une entaille à l’encolure. Vendredi 28 août 2020, deux chevaux du club…
VEAU 1835
Matricule 1835, levez-vous !
« Matricule 1835, levez-vous » ou l’histoire d’un veau condamné à ce que ses données morphologiques soient retirées de l’…
PAUL CHEVALIER JA 61
" J’ai été surpris mais content d’être élu au bureau "
Paul Chevalier est entré au bureau départemental jeudi 18 juin. À 20 ans, il est secrétaire général adjoint. S’il n’envisage pas…
Armand Prod’homme JA 61
" Pas d’élevage, pas de paysage "
Armand Prod’homme, 22 ans, est en cours d’installation au Gaec Olo, à Livaie, dans le secteur d’Alençon. Le nouveau responsable…
OPNC LACTALIS
Lactalis : L’accord-cadre est signé
L’OPNC (Organisation des Producteurs Normandie Centre) est la première des neuf OP adhérentes à l’Unell a avoir signé un accord-…
AGNEAU PRE SALE
Accrocher les wagons AOT à la locomotive AOP
Après 30 années de travail, l’agneau de pré-salé a enfin obtenu le fameux sésame AOP. Mais la vie dans les herbus n’est pas un…
Publicité